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8 octobre 2012

Consommation d'antidépresseurs et risques routiers - ANSM

Consommation d'antidépresseurs et risques routiers  -  ANSM
Consommation d'antidépresseurs et risques routiers (communiqué). Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM). En téléchargement (format pdf) sur le site de l'ANSM (29/08/2012) Suite à la publication d’une étude française...
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8 mai 2012

Montant de l'augmentation du droit fixe de procédure dû en cas de condamnation pour conduite après usage de stupéfiants

Montant de l'augmentation du droit fixe de procédure dû en cas de condamnation pour conduite après usage de stupéfiants
Ministère de la Justice. Arrêté fixant le montant de l'augmentation du droit fixe de procédure dû en cas de condamnation pour conduite après usage de stupéfiants. JORF n°58 du 8 mars 2012, page 4320, texte n°18. En ligne sur Légifrance (08/03/2012) L'arrêté...
12 avril 2012

Ethylotests obligatoires dans tous les véhicules à compter du 1er juillet 2012

Ethylotests obligatoires dans tous les véhicules à compter du 1er juillet 2012
Décret n° 2012-284 du 28 février 2012 relatif à la possession obligatoire d'un éthylotest par le conducteur d'un véhicule terrestre à moteur. JORF n°0052 du 1 mars 2012 page 3935. En ligne sur Légifrance (28/002/2012) A compter du 1er juillet 2012, chaque...
19 février 2012

Sécurité routière: Campagne de mobilisation "Tant qu'il y aura des morts"

Sécurité routière: Campagne de mobilisation "Tant qu'il y aura des morts"
Campagne de mobilisation "Tant qu'il y aura des morts". Actualité La Sécurité routière (21/01/2012) La Sécurité routière a présenté samedi 21 janvier 2012 une nouvelle campagne de sensibilisation avec, dès dimanche 22 janvier, la diffusion du film "Tant...
20 décembre 2011

Lancement de la Campagne « alcool et conduite » de la Sécurité Routière

Lancement de la Campagne « alcool et conduite » de la Sécurité Routière
Lancement de la Campagne « alcool et conduite ». Actualité La Sécurité routière (16/12/2011) A l'approche des fêtes, la Sécurité routière communique sur le thème "Alcool au volant : quand on tient à quelqu'un, on le retient". Soulignant que l'alcool reste...
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20 décembre 2011

Guadeloupe: Bilan accidentologie du mois de décembre

Guadeloupe: Bilan accidentologie du mois de décembre
Bilan accidentologie au 04 décembre 2011 (Sécurité routière). Observatoire Départemental de la Sécurité Routière (ODSR). En téléchargement(format pdf) sur le site de la Préfecture de Région Guadeloupe (06/12/2011) Au 4 décembre 2011, il y a eu en Guadeloupe...
20 décembre 2011

Novembre 2011 : nouvelle et forte baisse de la mortalité routière

Novembre 2011 : nouvelle et forte baisse de la mortalité routière
Novembre 2011 : nouvelle et forte baisse de la mortalité routière. Actualité la Sécurité Routière (07/12/2011) Pour le 5ème mois consécutif, la mortalité routière est en diminution sur les routes de France et ce nouveau recul est notable : -13,9%. En...
13 décembre 2011

Décret n° 2011-1661 du 28 novembre 2011 relatif aux dispositifs d'antidémarrage par éthylotest électronique

Décret n° 2011-1661 du 28 novembre 2011 relatif aux dispositifs d'antidémarrage par éthylotest électronique
Décret n° 2011-1661 du 28 novembre 2011 relatif aux dispositifs d'antidémarrage par éthylotest électronique JORF n°0277 du 30 novembre 2011, page 20158. En ligne sur Légifrance (28/11/2011) Ce décret relatif aux dispositifs d'antidémarrage par éthylotest...
10 novembre 2011

Guadeloupe: Bilan accidentologie octobre - novembre 2011

Guadeloupe: Bilan accidentologie octobre - novembre 2011
Observatoire départemental de sécurité routière de Guadeloupe. Bilan accidentologie au 6 novembre + bilan octobre 2011 (Sécurité routière). Actualité Préfecture de Région Guadeloupe (06/11/2011) Au 6 novembre 2011, nous avons en Guadeloupe : 384 accidents...
8 novembre 2011

« Insoutenable » passe du net à la télévision

« Insoutenable » passe du net à la télévision
Insoutenable - Sécurité routière passe du net à la télévision. Actualité La Sécurité routière (20/10/2011) A l'occasion des vacances de la Toussaint, La sécurité routière a annoncé la sortie sur les écrans de télévision du film « Insoutenable », qui passe...
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