Canalblog
Suivre ce blog Administration + Créer mon blog
Publicité
Addictliens
Archives
Recherche
Newsletter
droit
3 novembre 2011

Mémento législatif Alcool et Mémento législatif Tabac

Mémento législatif Alcool et Mémento législatif Tabac
Nouveaux Mémento législatif Alcool et Mémento législatif Tabac. Actualité Association nationale de Prévention en Alcooogie et en Addictologie (ANPAA) (18/10/2011) Le Mémento législatif Alcool et le Mémento législatif Tabac viennent d'être actualisés et...
Posté par doc_IREPS971 à 14:02 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: Tabac,  Loi,  Alcool,  France,  Sécurité routière,  Abus d'alcool,  Support d'information,  Tabagisme passif,  Droit,  Lieu de travail

Partager cet article

Vous aimez ?
0 vote
Publicité
16 septembre 2011

Décret relatif à la durée de conservation des échantillons prélevés lors de contrôles en matière de lutte contre le dopage

Décret relatif à la durée de conservation des échantillons prélevés lors de contrôles en matière de lutte contre le dopage
Décret n° 2011-1036 du 29 août 2011 relatif à la durée de conservation des échantillons prélevés lors de contrôles en matière de lutte contre le dopage. JORF n°0201 du 31 août 2011, page 14698. Signalement Veille législative Ofdt. En ligne sur Légifrance...
Posté par doc_IREPS971 à 17:36 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: Décret,  France,  Réglementation,  Code du sport,  Code mondial antidopage,  Droit,  AFLD

Partager cet article

Vous aimez ?
0 vote
29 juillet 2011

Guide d'accompagnement juridique des victimes de la route et de leurs familles

Guide d'accompagnement juridique des victimes de la route et de leurs familles
Guide d'accompagnement juridique des victimes de la route et de leurs familles. Paris: Sécurité routière; Ministère de l'intérieur, 01/01/2011, 128 p. En ligne sur le site de la Sécurité routière [visité le 07/07/2011] "Ce guide a été conçu pour mieux...
Posté par doc_IREPS971 à 22:28 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: Guide,  Sécurité routière,  Support d'information,  Accident de la route,  Droit,  Victimes,  Action sociale

Partager cet article

Vous aimez ?
0 vote
21 février 2011

Nouvelles dispositions dans la lutte contre le dopage

Nouvelles dispositions dans la lutte contre le dopage
Le Journal Officiel du 15 janvier dernier a publié différents textes relatifs au dopage Décret n° 2011-57 du 13 janvier 2011 relatif aux contrôles en matière de lutte contre le dopage Télécharger (au format pdf: 103 ko) le décret sur Légifrance Décret...
Posté par doc_IREPS971 à 16:20 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: Décret,  France,  Lutte antidopage,  Réglementation,  Code du sport,  Code mondial antidopage,  Droit,  Transposition,  2011

Partager cet article

Vous aimez ?
0 vote
22 octobre 2010

Drogue et Travail : Risquez-vous d’être « suspendu » comme Jean-Luc Delarue ?

Drogue et Travail : Risquez-vous d’être « suspendu » comme Jean-Luc Delarue ?
La direction de France Télévisions a décidé le mercredi 15 septembre 2010 de suspendre pour une durée indéterminée la diffusion du magazine qu’animait Jean-Luc Delarue en début d’après-midi sur France 2, « Toute une histoire », au lendemain de son interpellation...
Posté par doc_IREPS971 à 03:57 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: Consommateur de drogue,  Consommation de drogue,  Droit,  Lieu de travail,  Salarié

Partager cet article

Vous aimez ?
0 vote
Publicité
14 mai 2010

Dopage: Ordonnance n° 2010-379 du 14 avril 2010 relative à la santé des sportifs

Dopage: Ordonnance n° 2010-379 du 14 avril 2010 relative à la santé des sportifs
Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2010-379 du 14 avril 2010 relative à la santé des sportifs et à la mise en conformité du code du sport avec les principes du code mondial antidopage. JORF nº 089 du 16 avril 2010, nº 25....
Posté par doc_IREPS971 à 00:23 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: Lutte antidopage,  Réglementation,  Code du sport,  Code mondial antidopage,  Droit,  Transposition

Partager cet article

Vous aimez ?
0 vote
Publicité
Addictliens
Publicité
Catégories
Articles récents
Derniers commentaires
Publicité