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taxe sur le produit
23 septembre 2012

L’observation du marché illicite de tabac en France - OFDT

L’observation du marché illicite de tabac en France - OFDT
Observatoire français des drogues et des toxicomanies (OFDT), Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ), LALAM Nacer, WEINBERGER David, LERMENIER Aurélie. L’observation du marché illicite de tabac en France. Saint-Denis...
Posté par doc_IREPS971 à 17:41 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: Saisie,  Justice,  France,  Douane,  Espagne,  Police,  Gendarmerie,  Allemagne,  Consommation de tabac,  Impact,  Royaume-Uni,  Belgique,  Economie,  Politique de santé,  Prix,  Donnée statistique,  Pays-Bas,  Taxe sur le produit

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12 avril 2012

Avis du Haut Conseil de la Santé Publique relatif à l'augmentation des taxes sur le tabac

Avis du Haut Conseil de la Santé Publique relatif à l'augmentation des taxes sur le tabac
Avis du Haut Conseil de la Santé Publique relatif à l'augmentation des taxes sur le tabac en vue de réduire la prévalence du tabagisme en France. Paris: HCSP, février 2012. En téléchargement (format pdf) sur le site du HCSP (février 2012) Cet avis se...
Posté par doc_IREPS971 à 15:17 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: Tabac,  Consommation de tabac,  Impact,  Politique de santé,  Prix,  Coût économique et social,  Taxe sur le produit

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25 février 2012

Arrêté du 22 décembre 2011 fixant pour 2012 les tarifs des droits d'accises sur les alcools et les boissons alcooliques

Arrêté du 22 décembre 2011 fixant pour 2012 les tarifs des droits d'accises sur les alcools et les boissons alcooliques
Arrêté du 22 décembre 2011 fixant pour 2012 les tarifs des droits d'accises sur les alcools et les boissons alcooliques prévus aux articles 403, 438 et 520 A du code général des impôts. JORF n°0302 du 30 décembre 2011 page 22862. En ligne sur Légifrance...
Posté par doc_IREPS971 à 02:27 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: Alcool,  Mesure réglementaire,  Boisson alcoolisée,  Taxe sur le produit

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2 novembre 2011

Tueurs Payeurs : la nouvelle campagne de prévention de la Ligue nationale contre le cancer

Tueurs Payeurs : la nouvelle campagne de prévention de la Ligue nationale contre le cancer
Tueurs Payeurs : la nouvelle campagne de prévention de la Ligue nationale contre le cancer. Actualité Ligue nationale contre le cancer (13/10/2011)La Ligue contre le cancer a lancé jeudi à Nice, lors de ses Journées nationales de la prévention, une nouvelle...
Posté par doc_IREPS971 à 01:07 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: Tabac,  Campagne de prévention,  Industrie du tabac,  Economie,  Taxe sur le produit

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16 décembre 2010

L’augmentation des taxes sur les boissons alcoolisées réduit la mortalité et les pathologies liées à l’alcool

L’augmentation des taxes sur les boissons alcoolisées réduit la mortalité et les pathologies liées à l’alcool
Des chercheurs de l’Université de Floride ont montré dans une méta-analyse que l’augmentation des prix des boissons alcoolisées permettait de réduire de manière significative à la fois la consommation d’alcool mais surtout la plupart des conséquences...
Posté par doc_IREPS971 à 02:28 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: Alcool,  Politique publique,  Etude,  Coût économique et social,  Boisson alcoolisée,  Taxe sur le produit

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